Certains catalogues disponibles sur la plateforme ANote Music incluent une option de rachat (Buyback Option).
Cela signifie que l’offreur initial des parts de royalties (comme un éditeur, un label ou un artiste) peut conserver le droit de racheter les parts de catalogue sur le marché.
Comment cela fonctionne
Si cette option est activée :
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L’offreur initial peut racheter l’ensemble des parts de droits à royalties encore en circulation.
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Le prix de rachat inclura une prime minimale de 15 % par rapport au prix moyen pondéré par les volumes (VWAP) des transactions réalisées sur le marché secondaire au cours des 30 derniers jours calendaires.
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Le VWAP et le prix applicable sont calculés par ANote Music, sur la base de l’activité de trading réelle.
Si les volumes de transactions sont trop faibles ou irréguliers pour établir une valeur équitable, ANote pourra appliquer une méthode de calcul alternative afin de déterminer la valeur de marché des parts de catalogue.
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Les ordres en attente sur le marché sont annulés.
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Le paiement du rachat sera distribué à tous les détenteurs des parts restantes du catalogue, sous forme de paiement exceptionnel de royalties final, avant le transfert effectif de propriété des parts rachetées.
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L’exercice de l’option de rachat peut raccourcir la durée initiale du contrat. Veuillez consulter les contrats du catalogue concerné pour connaître l’ensemble des dispositions légales applicables.
À savoir
- La disponibilité et les conditions spécifiques de l’option de rachat dépendent des contrats de mise en vente propres à chaque catalogue.
- Pour vérifier si un catalogue inclut cette fonctionnalité, consultez sa page et recherchez la section « Fonctionnalités du catalogue ».
Pour toute question supplémentaire, contactez-nous à l’adresse suivante : support@anotemusic.com
