La durée pendant laquelle vous percevrez des royalties dépend de la durée du contrat de cession choisie par le cédant initial des droits à royalties.
Lorsque qu’un catalogue est listé sur ANote Music, le cédant (par exemple un artiste, un auteur-compositeur, un éditeur ou un label) sélectionne la période de transfert des royalties. Cette période peut être :
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Transfert à durée limitée : les royalties sont transférées pour une durée fixe (par ex. 5 ans ou 10 ans)
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Transfert à vie ou « durée de vie des droits » (Life of Rights) : les royalties sont transférées pour l’intégralité de la durée de protection du droit d’auteur (par exemple, pour les droits d’édition, 70 ans après le décès du dernier auteur).
Une fois cette période écoulée, les œuvres entrent dans le domaine public et ne génèrent plus de royalties.
Il est essentiel de bien comprendre pendant combien de temps les royalties sont transférées, car cela détermine la durée pendant laquelle vous aurez droit aux flux de royalties associés.
Gardez à l’esprit que la maturité restante du contrat a un impact direct sur le prix et la valorisation du catalogue.
À l’issue de la période de mise en vente, les droits à royalties expirent, et les paiements de royalties cessent.
À ce moment-là, l’intégralité des droits à royalties retourne au cédant initial.
Pour plus d’informations, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : support@anotemusic.com
